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Marques déposées par monsieur BERTRAND Gabriel
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le Moulin de Fontaine
Marque enregistrée - Marque en non vigueur

le Moulin de Fontaine
Mr BERTRAND Gabriel

Numéro de dépôt :
1755856
Date de dépôt :
30/10/1990
Lieu de dépôt :
SAUMUR
Date d'expiration :
30/10/2000
le Moulin de Fontaine de BERTRAND Gabriel

Présentation de la marque le Moulin de Fontaine

Déposée le 30 octobre 1990 par monsieur BERTRAND Gabriel auprès de l’Institut National de la Propriété Industrielle (SAUMUR), la marque française « le Moulin de Fontaine » a été publiée au Bulletin Officiel de la Propriété Industrielle (BOPI) sous le numéro

Le déposant est monsieur BERTRAND Gabriel domicilié(e) les meletieres, 49250 ST GEORGES DU BOIS - France.

Lors de son dépôt, il a été fait appel à un mandataire, Mr BERTRAND Gabriel - France.

La marque le Moulin de Fontaine a été enregistrée au Registre National des Marques (RNM) sous le numéro 1755856.

C'est une marque en couleurs qui a été déposée dans les classes de produits et/ou de services suivants :

41 42

Enregistrée pour une durée de 10 ans, la marque le Moulin de Fontaine est expirée depuis le 30 octobre 2000.

BERTRAND Gabriel a également déposé les autres marques suivantes : ACXIAS , NOSTRADAMUS


Mr BERTRAND Gabriel - les meletieres, 49250 ST GEORGES DU BOIS - France


Mr BERTRAND Gabriel - France


Enregistrement ancienne loi - Publication au BOPI 1999-01

Hébergement en habitations légères de loisirs, exploitation d'emplacements de campings par caravanes, restauration, services de loisirs.

Éducation ; formation ; divertissement ; activités sportives et culturelles. Informations en matière de divertissement ou d'éducation ; recyclage professionnel. Mise à disposition d’installations de loisirs. Publication de livres. Prêt de livres. Production et location de films cinématographiques. Location d'enregistrements sonores. Location de postes de télévision. Location de décors de spectacles. Montage de bandes vidéo. Services de photographie. Organisation de concours (éducation ou divertissement). Organisation et conduite de colloques, conférences ou congrès. Organisation d'expositions à buts culturels ou éducatifs. Réservation de places de spectacles. Services de jeu proposés en ligne à partir d'un réseau informatique. Services de jeux d'argent. Publication électronique de livres et de périodiques en ligne. Micro-édition.

Evaluations et estimations dans les domaines scientifiques et technologiques rendues par des ingénieurs ; recherches scientifiques et techniques ; conception et développement d'ordinateurs et de logiciels. Recherche et développement de nouveaux produits pour des tiers. Etudes de projets techniques. Architecture. Décoration intérieure. Elaboration (conception), installation, maintenance, mise à jour ou location de logiciels. Programmation pour ordinateur. Analyse de systèmes informatiques. Conception de systèmes informatiques. Consultation en matière de conception et de développement d'ordinateurs. Numérisation de documents. Logiciel-service (SaaS). Informatique en nuage. Conseils en technologie de l'information. Hébergement de serveurs. Contrôle technique de véhicules automobiles. Services de conception d'art graphique. Stylisme (esthétique industrielle). Authentification d'oeuvres d'art. Audits en matière d'énergie. Stockage électronique de données.